Master Pro Gestion Territoriale et Sociale des Déchets et des Pollutions


 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  GalerieGalerie  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 QUESTION : Etude d'impact

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
adeline

avatar

Nombre de messages : 251
Age : 38
Date d'inscription : 02/09/2006

MessageSujet: QUESTION : Etude d'impact   Mar 18 Déc - 13:51

Bonjour les gens!!!

La boite dans laquelle je suis a commencé son activité en 1962.
Les principaux textes environnementaux datent de 76-77, donc est ce que vous savez à partir de quand des études d'impact ont été demandées par les préfectures?
Je ne suis pas sûre d'être très claire...
Je cherche l'étude d'impact / de danger qui a permis d'obtenir l'arrêté préfectoral d'autorisation d'exploiter mais personne ne sait ce que c'est ni n'en a entendu parler (dans l'entreprise), et pour faciliter les recherches, la secrétaire de direction m'a demandé de quand datait le document (??) donc vu que l'activité à commencé en 62 mais qu'à l'époque il ne devait pas y avoir de dossier de demande d'autorisation d'exploiter de fait... je ne sais pas!!!

En plus, une scission de l'entreprise a été faite en 97 et les papiers antérieurs à cette date sont... ???? on ne sait pas trop où (mais sûrement quelque part!), en tout cas en ce qui concerne l'environnement! scratch

Et pour finir, la personne qui aurait été susceptible de me renseigner du fait de sa longue expérience dans l'entreprise est partie il n'y a pas longtemps... Crying or Very sad

Je me disais que ça le faisait pas trop si je demandais l'étude d'impact à la préfecture (si elle l'a...) donc si vous avez des conseils pour m'aider, ILS SONT LES BIENVENUS!!!!


Et si vous n'avez pas de conseils mais que vous voulez faire des commentaires, vous pouvez aussi!!! Very Happy

ps: autant pour moi: décret de 1953 sur la nomenclature des installations classées Embarassed

Tschuss
Bon app'!!

sunny sunny


Dernière édition par le Mar 18 Déc - 16:47, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
adeline

avatar

Nombre de messages : 251
Age : 38
Date d'inscription : 02/09/2006

MessageSujet: Re: QUESTION : Etude d'impact   Mar 18 Déc - 15:27

Euhhh, en fait le nom de la personne qui fait la demande ainsi que la date de la demande sont dans les "Vu ... , Vu..., Vu..." de la première page de l'arrêté préfectoral (en fait je l'ai vu car la secrétaire de direction m'a demandé une photocopie car en général je ne lis pas les "Vu le décret machin ou Vu l'arrêté truc"!!)

Donc je n'ai toujours pas d'étude d'impact mais j'y crois!

sunny
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
QUESTION : Etude d'impact
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Question structure du développement pour l'oral du bac
» Question textes fondateurs?
» problème pour une question de cours
» Question sur les Métamorphoses : Deucalion et Pyrrha
» Etude de texte 4ème AM (La pollution)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Master Pro Gestion Territoriale et Sociale des Déchets et des Pollutions :: Réglementation & Documentation :: ICPE et sécurité-
Sauter vers: